Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISETAN TARTAN
Isetan Mitsukoshi Ltd., Société de droit Japonais

Numéro de dépôt :
4269575
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/05/2026
ISETAN TARTAN de Isetan Mitsukoshi Ltd

Présentation de la marque ISETAN TARTAN

Déposée le 3 mai 2016 par la société étrangère Isetan Mitsukoshi Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ISETAN TARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la société étrangère Isetan Mitsukoshi Ltd domicilié(e) 14-1 Shinjuku 3-Chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque ISETAN TARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISETAN TARTAN arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

Isetan Mitsukoshi Ltd a également déposé les autres marques suivantes : THE JAPAN STORE ISETAN MITSUKOSHI , NPNJ , nip p o p pin , NT NT TOKYO , NIPPONISTA , ESPACE DES ARTS MITSUKOSHI ETOILE , NT NT 2011 , NIPPON JEWEL ISETAN MITSUKOSHI


Isetan Mitsukoshi Ltd., Société de droit Japonais - 14-1 Shinjuku 3-Chome, Shinjuku-ku, Tokyo - Japon


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Savons ; huiles essentielles ; produits de parfumerie, fragrances et encens ; parfums d'ambiance ; cosmétiques ; faux ongles ; faux cils ; dentifrices ; spray pour haleine fraiche ; cirage et crème pour chaussures, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Graisse pour chaussures ; bougies ; bougies parfumées pour l'aromathérapie, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Lunettes [optique] ; lunettes contre les éblouissements ; étuis pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; chaînes pour lunettes ; lentilles de contact ; étuis pour lentilles de contact ; appareils photographiques ; étuis pour appareils et instruments photographiques ; étuis pour Smartphones ; coques pour Smartphones ; téléphones portables ; cordonnets pour téléphones portables ; disques optiques compacts ; casques audio ; hauts parleurs ; matériel informatique ; périphériques adaptés pour utilisation avec des ordinateurs ; programmes informatiques [logiciels téléchargeables] ; bracelets connectés [équipements de mesure] ; aimants décoratifs ; cadres de photos numériques ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de musique téléchargeables ; publications électroniques téléchargeables, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Parures [bijouterie] ; boutons de manchettes ; articles de bijouterie-joaillerie ; breloques ; pins décoratifs ; strass ; coffrets à bijoux [écrins ou boîtes] ; coffres-présentoirs à bijoux ; instruments chronométriques ; horloges et montres ; bracelets montres ; étuis et boîtes pour montres ; figurines en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; porte-clés fantaisie ; parures pour chaussures [en métaux précieux] ; épingles de cravates, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Papiers ; articles de papeterie ; matériel pour l'écriture (instruments d'écriture) ; ouvres-lettres ; cartes (papeterie) ; supports pour photographies ; photographies [imprimées] ; instruments d'écriture ; sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; livres ; revues [périodiques] ; calendriers ; cartes ; catalogues ; dessins ; produits de l'imprimerie ; publications imprimées ; papier de toilettes ; serviettes en papier démaquillantes ; papier d'emballage ; couvertures [papeterie] ; linge de maison en papier ; articles de bureau, à l'exception des meubles ; images, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Sacs ; petits sacs ; portes cartes ; étuis à clés ; portefeuilles ; porte-monnaie ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; parapluies ; parasols ; fourreaux de parapluies ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; cannes ; habits pour animaux ; colliers pour animaux ; écharpes pour porter les bébés, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Coussins ; coussins de sol japonais [zabuton] ; oreillers ; matelas ; literie à l'exception du linge de lit ; paniers non métalliques ; coffres non métalliques ; caisses en bois ou en matières plastiques ; rideaux de perles pour la décoration ; cintres et patères (crochets) pour vêtements ; décorations en matières plastiques pour aliments ; niches pour animaux d'intérieur ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; meubles ; garnitures de meubles non métalliques ; miroirs tenus à la main [miroirs de toilette] ; miroirs (verre argenté) ; éventails ; mobiles [décoration], tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine à l'exclusion de chauffe-eau à gaz à usage domestique, réchauds non électriques à usage domestique, plans de travail de cuisine et éviers ; marmites et casseroles [non électriques] ; cafetières non électriques ; services [vaisselle] ; pots en verre destinés à la conservation d'aliments ; gamelles ; bocaux isolants ; ustensiles de cuisine non électriques ; baguettes [instruments de cuisine] ; étuis à baguettes chinoises ; ustensiles de ménage ; récipients pour le ménage ou la cuisine ; boîtes en verre ; brosserie ; céramique à usage domestique ; faïence ; majolique ; cristaux [verrerie] ; chinoiseries [porcelaines] ; instruments de nettoyage manuels ; ustensiles cosmétiques ; nécessaires de toilette ; brosses à chaussures ; chausse-pieds, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Produits textiles à usage personnel ; serviettes de toilette en matières textiles ; mouchoirs ; serviettes japonaises en coton [tenugui] ; étoffe de cérémonie japonaise pour l'emballage [Fukusa] ; étoffe japonaise pour emballage de tout type [Furoshiki] ; moustiquaires ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; courtepointes pour futons ; housses de couette pour futon ; toile à futon ; taies d'oreillers ; couvertures ; nappes de table ; linge de table non en papier ; linge de bain autre que vêtements ; linge de lit et couvertures ; linge de lit ; tissus ; housses de protection pour meubles ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Vêtements ; casquettes ; chaussettes ; gants (vêtements) ; cravates ; foulards ; châles ; layettes ; porte-jarretelles ; bretelles ; ceintures ; chaussures ; semelles intérieures ; manchettes [habillement] ; chaussures de sport ; vêtements de gymnastique ; masques pour dormir, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Bigoudis ; articles de mercerie à l'exception des fils ; nécessaires de couture ; rubans ; broches [accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; agrafes pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles décoratifs pour la chevelure ; parures pour chaussures [non en métaux précieux], tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Revêtements de sol ; carpettes ; paillassons ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Jouets ; poupées ; jeux portatifs pourvus d'un écran à cristaux liquides ; jouets pour animaux domestiques ; jeux ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; attirail de pêche ; filets à papillons, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Produits laitiers ; boissons à base de produits laitiers ; varechs comestibles transformés ; algues comestibles préparées ; viande préparée ; produits de la pêche transformés pour l'alimentation humaine ; fruits et légumes transformés, congelés, séchés et cuits ; lait de soja ; tofu ; soja fermenté [natto] ; préparations pour faire du potage ; copeaux séchés de nori à répandre sur du riz dans de l'eau chaude [ochazuke-nori], tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanées du café ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; boissons à base de cacao ; boissons à base de chocolat ; pain, pâtisserie et confiserie ; assaisonnements alimentaires ; céréales transformées ; nouilles instantanées ; déjeuners préemballés composés principalement de riz et incluant également de la viande, du poisson ou des légumes, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Boissons sans alcool ; boissons à base de petit-lait ; bières, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; saké, tous ces produits ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.

Rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits dans les domaines de l'habillement, des produits alimentaires et boissons, et objets de la vie quotidienne (à l'exclusion de leur transport), afin de permettre aux clients de comparer et d'acheter facilement ces produits dans un magasin, un magasin de vente au détail, un magasin de vente en gros ou un distributeur ; services de vente au détail dans des grands magasins liés à la vente de produits de beauté, produits de toilette, appareils à usage ménager, outils à main, produits optiques, équipements électrodomestiques et électroniques ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'étoffes tissées et d'articles de literie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de vêtements ; services de vente au détail ou services de vente en gros liés à la chapellerie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de couches ; services de vente au détail ou services de vente en gros de chaussures ; services de vente au détail ou services de vente en gros de sacs et pochettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'articles personnels, à savoir serviettes, ustensiles cosmétiques, nécessaires de toilette, miroirs à main et cannes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de linge de maison ; services de vente au détail ou services de vente en gros de joaillerie et bijouterie ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'accessoires d'habillement ; services de vente au détail ou services de vente en gros de parapluies ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'aliments et boissons ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'automobiles ; services de vente au détail ou services de vente en gros de véhicules motorisés à deux roues et de bicyclettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de meubles, accessoires de menuiseries et tatamis ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'équipements rituels, à savoir autels shintoïstes domestiques [kamidana], autels bouddhiques familiaux (butsudan), cercueils et urnes funéraires, couronnes funéraires, bougies, bougies parfumées, encens, bâtons d'encens, fleurs, pots à fleurs, fleurs artificielles, vases à fleurs, plaques commémoratives, plaques funéraires métalliques, plaques pour sépultures en matières plastiques, plaques commémoratives non métalliques, plaques commémoratives en pierre, plaques funéraires non métalliques, plaques en marbre, pierres tombales en pierre, béton ou marbre, plaques commémoratives en métaux précieux, vêtements, vêtements traditionnels japonais, bracelets, colliers, étoffe de cérémonie japonaise pour l'emballage [fukusa], toile blanche rectangulaire en lin ou chanvre utilisée pour le nettoyage rituel des bois destinés à la cérémonie du thé [chakin], cuillers à thé japonaises [chashaku], fouets à thé japonais [chasen], longue louche en bambou, bols à riz japonais [chawan], boîtes à thé japonaises [natsume], théières de style japonais (kyusu), thé vert japonais, louches de service japonaises pour la cérémonie du thé, assiettes et bols destinés à la cérémonie du thé ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et d'appareils électriques ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'outils à main à lame ou à pointe, d'outils à main, et de quincaillerie ; services de vente au détail ou de vente en gros d'équipements de cuisine à savoir réfrigérateurs, congélateurs, armoires (cave à vins), lave-vaisselle, cuisinières, plans de cuisson, hotte aspirante de cuisine, ustensiles de cuisson électriques, fours, rôtissoires, fours à micro-ondes, appareils de pesage, cafetières, moulins à café, percolateurs à café électriques, bouilloires, robots multifonctions, batteurs, mixeurs, hachoirs, chauffe-biberons [électriques], centrifugeuses, presse-fruits, machines à bière, ouvre-boîtes, couteaux électriques, émulseurs électriques, fouets électriques à usage ménager, hachoirs à viande, bouilloires rapides, cuiseurs à vapeur, plaques chauffantes et réchauds, mijoteuses électriques, woks, friteuse électrique, machines à yaourt, récipients pour faire des glaces et des boissons glacées, machines à chocolat chaud, machines pour faire du popcorn, barbecues électriques, barbecues coréens électriques, glacières électriques, machines pour faire des boissons, appareils pour trancher des aliments, appareils pour cuire et couper le pain, grille pain, machines à gaufres, appareils à faire des sandwiches grillés, appareils pour faire des crèpes, sets à fondue, appareils à raclette, machines pour faire des pizzas, pierres de cuisson, machines pour faire des pâtes, appareils à griller, batteurs ménagers ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'outils de nettoyage et d'ustensiles de lavage ; services de vente au détail ou services de vente en gros de vaisselle ; services de vente au détail ou services de vente en gros de produits pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires et de fournitures médicales ; services de vente au détail ou services de vente en gros de compléments alimentaires ; services de vente au détail ou services de vente en gros de produits cosmétiques, produits de toilette, dentifrices, savons et détergents ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines, instruments et fournitures agricoles ; services de vente en gros et au détail de fleurs (naturelles) et d'arbres ; services de vente au détail ou services de vente en gros de combustibles ; services de vente au détail ou services de vente en gros de produits de l'imprimerie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de papier et articles de papeterie ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'articles de sport, à savoir vêtements de sport, chaussures de sport, chapellerie de sport, lunetterie de sport, casques de sport, appareils d'entraînement sportif, articles et équipements de sport, sacs de sport, articles de sport et de fitness ; services de vente au détail ou services de vente en gros de jouets, poupées, machines et appareils de jeux ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'instruments de musique et disques phonographiques ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et appareils photographiques et fournitures photographiques ; services de vente en gros et au détail d'horloges, montres et lunettes ; services de vente au détail ou services de vente en gros de tabacs et articles pour fumeurs ; services de vente au détail ou services de vente en gros de pierres précieuses mi-ouvrées et leurs imitations ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'animaux de compagnie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de bandes vidéo préenregistrées et disques vidéo préenregistrés ; services de vente au détail ou services de vente en gros de fichiers musicaux téléchargeables ; services de vente au détail ou services de vente en gros de peintures [tableaux] et calligraphies ; services de vente au détail ou services de vente en gros de photographies et supports pour photographies ; services de vente au détail ou services de vente en gros de vêtements pour animaux de compagnie ; services de vente au détail ou services de vente en gros de machines et instruments de mesurage ou de test ; services de vente au détail ou services de vente en gros de publications électroniques ; services de vente au détail ou services de vente en gros de voitures d'enfants et traîneaux (véhicules) ; services de vente au détail ou services de vente en gros de métaux précieux ; services de vente au détail ou services de vente en gros de sculptures ; services de vente au détail ou services de vente en gros de nappes et rideaux ; services de vente au détail ou services de vente en gros de matériel artistique ; services de vente au détail ou services de vente en gros d'objets d'art ; tous ces produits à être vendus au détail ou leur emballage étant totalement ou partiellement décorés avec un motif de tartan.